Conditions Générales de Vente
Conditions contractuelles encadrant nos prestations de conception architecturale, design intérieur et chaudronnerie.
Conditions contractuelles
Article 1
Objet
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les prestations de conception architecturale, design intérieur, aménagement et chaudronnerie proposées par notre cabinet.
Article 2
Devis
Tous nos devis sont gratuits et sans engagement.
Validité du devis30 jours
La signature du devis par le client vaut acceptation et commande ferme.
Article 3
Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC et comprennent :
Honoraires de conception
Mobilier et matériaux métalliques
Déplacement et suivi de chantier
Sauf mention contraire sur le devis
Article 4
Modalités de paiement
Le règlement s'effectue selon les conditions précisées sur le devis :
1
Acompte à la commande si nécessaire2
Solde à la fin du projet ou livraisonMoyens de paiement acceptés :
Espèces
Chèque
Virement bancaire
Dernière mise à jour : 22/10/2025